Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TEMPS RETROUVE
EDITIONS TAITBOUT SA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92417013
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2022

Présentation de la marque LE TEMPS RETROUVE

Déposée le 28 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS RETROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT SA domicilié(e) 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 374 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAFF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LE TEMPS RETROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TEMPS RETROUVE est expirée depuis le 28 avril 2022.

EDITIONS TAITBOUT SA a également déposé les autres marques suivantes : KRAFT , CRAFT , TV SENIOR , LE TEMPS RETROUVE , UNE PRESSE A VOTRE IMAGE , ETC EDITIONS . TAITBOUT . COMMUNICATION , LES FICHES DU GUIDE RETRAITE , CROISIERES PLEINE VIE , UN WEB A VOTRE IMAGE , Y A DE LA VIE


EDITIONS TAITBOUT SA, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 349374538


NOVAGRAAFF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 24 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67865 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232781 - Publication au BOPI 1997-02-17

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212663 - Publication au BOPI 2001-12-19

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494212 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14

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